Comptes rendus des commissions nationales

     IMPORTANT : Ce document pourra paraître long pour certains d'entre vous, ordre du jour du CTC oblige. Néanmoins, n'ayez pas le réflexe de le mettre directement à la poubelle, parce que vous estimez ne pas avoir le temps de le consulter. Nous vous conseillons vivement de lire au moins le point 6 de cet ordre du jour (page 4). En effet, votre poste est peut-être susceptible d'être supprimé.

ORDRE DU JOUR

         1. - Projet de règlement intérieur du CTC  p. 1

         2. - Projet d'instruction sur la vente de bois aux particuliers en forêt relevant du régime forestier p. 2

         3 - Information sur le projet d'instruction relative à la vente de menus produits domaniaux et autorisations assimilées ; ventes diverses d'autres produits et de prestations au comptant sur le terrain  p. 3

         4. – Information sur le projet d'instruction relative à la vente de menus produits en autres forêts relevant du régime forestier  p. 4

         5. - Note de service relative à la réception de moyens de paiement hors agences comptables secondaires et régies de recettes et d'avances de l'Office National des Forêts  p. 4

         6. - Projet de répartition des effectifs cibles 2016 par DT, par DR et au Siège  p. 4

         7. - Projet d'organisation de la Direction Générale  p. 8

         8. - Projet d'organisation du Département de la formation  p. 9

         9. - Etat d'avancement du plan national de proximité pour la prévention des risques psychosociaux  p.11

         10. - Projet de décret relatif à l'adhésion du corps des attachés administratifs de l'ONF au corps interministériel à gestion ministérielle (GIGeM)  p. 11

         11. - Points divers p. 12

• Compte-rendu CTPC du 23 septembre 2011 : http://snaf-unsa.org/images/CTPC/CTPC%20du%2023.09.2011.pdf 

1. - Approbation des projets de P.V. des séances du 20 juillet 2010 du 18 mai 2011 et du 20 juillet 2011

2 - Contrat d'objectifs et de performance État-ONF-FNCOFOR pour la période 2012/2016 : présentation et débat

3 - Plan national de proximité

         • projet d'instruction sur l'organisation opérationnelle et le fonctionnement de la santé et sécurité au travail à l'ONF

         • projet d'instruction relative aux Comités d'Hygiène, de Sécurité et de Conditions de Travail de l'ONF

4. - Présentation des éléments constitutifs de l'indice global d'activité

5. - Projet de décret relatif à l'adhésion du corps des attachés administratifs de l'ONF au corps interministériel à gestion ministérielle (GIGeM)