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MAI 2012 :
- INFOS du 4 mai 2012 : http://snaf-unsa.org/images/Breves%20et%20infos/CTC%20du%203%20mai.pdf
*COMPTE-RENDU DE
1. - Avis sur le projet de règlement intérieur du CTC (vote)
2. - Approbation du projet de p.-v. de la séance du 26 janvier 2012 et du 7 mars 2012 (vote)
3. - Point sur la mise en oeuvre du contrat 2012-2016 (information)
4. – Premiers enseignements et constats de la tranche ferme del'audit socio-organisationnel (information)
5. - Présentation du dispositif de la prime de fonction et de résultats (information)
6 - Mise en oeuvre du dispositif de déprécarisation à l'ONF (information)
7. - Projet de note de service sur les missions des unités territoriales (vote)
8. - Points divers
MARS 2012 :
- INFOS du 8 mars 2012 : http://snaf-unsa.org/images/INFOS/CHSC%206.03.2012.pdf
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CCHSCT DU 6.03.2012
ORDRE DU JOUR
1. - Installation du CCHSCT et examen du règlement intérieur p. 2
2. - Désignation du secrétaire du CCHSCT p. 2
3. – Approbation du PV de la réunion du 16.09.2011 p. 2
4 - Restitution de l'enquête du CHSCT à la suite du décès par suicide en 2010 d'un agent patrimonial de la DT Sud-Ouest p. 2
5. - Etat d'avancement de la mise en oeuvre du plan national de prévention des risques psychosociaux p. 5
6. - Programme annuel 2012 de prévention et de santé au travail p. 6
7. - Rapport sur le fonctionnement des cellules sociales territoriales p. 6
8. - Information sur le projet de la nouvelle convention médicale cadre en discussion avec la Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole p. 8
9 - Point sur l'audit informatique p. 10
- INFOS du 8 mars 2012 : http://snaf-unsa.org/images/INFOS/CTC%20du%207.03.2012.pdf
COMPTE-RENDU DU CTC DU 7.03.2012
NES B administratif : le bout du tunnel
Liste d'aptitude SA : nouvelle modalité
FEVRIER 2012 :
- INFOS du 16 février 2012 : http://snaf-unsa.org/images/INFOS/INFOS%2016%20fev12.pdf
Sommaire
Réunion avec le DG : Incertitudes p. 2
En quête de confiance p. 4
- INFOS du mardi 7 février 2012 : Rencontre avec le Ministre de l'Agriculture Bruno LEMAIRE
http://snaf-unsa.org/images/INFOS/Rencontre%20avec%20le%20ministre.pdf
Sommaire
- Rencontre avec Bruno LEMAIRE : L’attente p. 2
- Informatique : Comme le reste p. 3
JANVIER 2012 :
- Infos CTC du 26 janvier 2012 : http://snaf-unsa.org/images/Breves%20et%20infos/CTC%20du%2026.01.2012.pdf
COMPTE-RENDU DE
26 janvier 2012
Le Comité Technique Central, présidé par le Directeur Général assisté du DRH, s'est réuni le 26 janvier 2012 , de 9 heures 30 à 17 heures 40, dans la salle du Conseil d’ administration au Siège, au 2 de l'Avenue de Saint Mandé à PARIS.
Le SNAF-UNSA était représenté par Gérard FRIGANT et Michel ABLANCOURT.
ORDRE DU JOUR PRÉVU
1. - Approbation du projet de procès-verbal de la séance du 17 novembre 2011 (vote) p. 1
2. - Préparation de la mise en oeuvre du contrat 2012-2016 p. 1
3. – Mise oeuvre de l'audit socio-organisationnel et du plan de proximité p. 3
4. - Présentation des résultats de l'audit informatique p. 4
5. - Présentation du schéma pluriannuel de stratégie immobilière p. 5
6 - Présentation du schéma d'emplois 2012 p. 8
7. - Projet de plan de formation 2012 et orientation en matière de formation (vote) non évoqué
8. - Information sur le projet d'instruction relative à la vente de menus produits en autres forêts relevant du régime forestier (suite donnée) non évoqué
9. - Points divers non évoqué